LA MAISON DES CEREALES PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901
Présentation de la marque LA MAISON DES CEREALES
Déposée le 15 octobre 2007 par la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LA MAISON DES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DES CEREALES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901 - 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659511 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, humus, tourbe, terre pour la culture, terreau, substrats pour la culture hors sol ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, y compris plastiques végétaux ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tanantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; pâte à papier ; amidon et glucose à usage industriel.
Couleurs, vernis, laques, peintures, colorants ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut.
Préparations pour blanchir, nettoyer, lessiver, polir, dégraisser et abraser ; détergents ; amidon (apprêt) ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage et de démaquillage.
Combustibles, combustibles d'origine végétale ; carburants, carburants d'origine végétale ; matières éclairantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques à caractère médical ; amidon à usage diététique et à usage pharmaceutique, glucose à usage médical.
Couverts en plastique (y compris en plastique végétal) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, outils à main actionnés manuellement.
Supports d'enregistrement magnétiques, bandes et cartes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, tous ces produits étant vierges ; cartes à puces, cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour les salles d'opération, bottes à usage médical ; gaines et corsets à usage médical, ceintures médicales et orthopédiques, chaussures orthopédiques ; alèses ; cuillers à usage médical ; dents artificielles ; sacs à glace et poches à eau à usage médical ; gants de massage.
Abat-jour ; garniture de baignoire ; bouillottes ; cabines de douche, sièges de toilette ; plafonniers ; poches jetables de stérilisation.
Pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques, roues de véhicules et de cycles, jantes de roue de véhicule ; capotes de véhicules, housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, housses pour volants de véhicules ; selles et housses de selle pour bicyclettes et motocyclettes ; coffres de toit, porte-bagages, porte-skis, porte-vélos et filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes ; pare-chocs de véhicules ; pare-soleil pour automobiles ; pommeaux de levier de vitesses de véhicules, volants pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules ; sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garde-boue ; garnitures intérieures de véhicule (capitonnage).
Papiers, cartons ; boites en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; imprimés, publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques (y compris en plastique végétal), matériaux d'emballage en fécule ou amidon, sacs à ordures en papier, en matières plastiques (y compris en plastique végétal) ou en amidon ; papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, papier absorbant pour le ménage, couches en papier ou en cellulose.
Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gomme brute ou mi-ouvrée, matières plastiques (y compris plastiques végétaux) mi-ouvrées et produits en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; fibres et fils en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) non à usage textile.
Imitation de cuir ; sacs, valises, malles, caisses, mallettes, cartables, produits de maroquinerie ; revêtements et garnitures pour meuble en imitation de cuir.
Matériaux de construction non métalliques à base de papier ou de carton, papier de construction, carton pour la construction ; asphalte, asphalte végétal, bitume, bitume végétal, carton bitumé ; produits bitumeux pour la construction.
Meubles, garnitures de meubles non métalliques, étagères ; jardinières [meubles] ; objets d'art et figurines [statuettes] en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; boîtes et coffres en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; paniers non métalliques ; cadres [encadrement] en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; cintres et housses pour vêtements ; coussins, oreillers et traversins ; manches d'outils et d'ustensiles de ménage et de cuisine non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques, urnes funéraires.
Vaisselle jetable, gobelets en papier ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; ustensiles de cuisson et de cuisine, récipients pour la cuisine, ustensiles de table ; filtres à thé et à café ; écuelles, mangeoires et bacs à litière pour animaux ; pots à fleur ; gants de jardinage et de ménage ; récipients pour le ménage.
Fibres textiles, fibres en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) à usage textile ; matières de rembourrage ni en caoutchouc ni en platières plastiques ; cordes et ficelles en fibres textiles, en papier ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; sachets en matières textiles pour l'emballage.
Tissus et étoffes à usage textile ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement), linge de table (non en papier), linge de lit, linge de maison.
Articles de mercerie à l'exception des fils, dentelles et broderies, rubans et lacets, passementerie, colifichets, boutons, boîtes à couture ; barbes, moustaches et cheveux postiches, perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs et fruits artificiels.
Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols, tapis et sous-tapis, paillassons ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis de gymnastique.
Jouets, jouets pour animaux domestiques ; décorations pour arbres de Noël, excepté les sucreries et articles d'éclairage ; arbres de Noël en matières synthétiques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humain.
Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; semences [graines] ; malt pour brasseries et distilleries ; aliments pour animaux, fourrage ; produits pour litière ; paille.
Boissons sans alcool, contenant notamment des céréales ou des extraits de céréales ; bières, moût de bière et moût de malt.
Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, publication de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.
Conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture ; conseils techniques (ingénierie) relatifs à l'exploitation alimentaire et non alimentaire des céréales et à la transformation des céréales en produits alimentaires et non alimentaires.